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Droit d’auteur et droit des marques

Dans toutes les publications, Service universitaire de neurochirurgie veille à respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes élaborés par ses propres soins ou libres de droit. Toutes les désignations de marques ou de produits citées dans l’offre internet et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises de manière illimitée aux dispositions du droit des marques en vigueur et des droits de propriété des propriétaires respectifs officiels. Le fait de les nommer ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits.

Le droit de reproduction pour les objets publiés et élaborés par l’Service universitaire de neurochirurgie reste la seule propriété de l’Service universitaire de neurochirurgie. Toute reproduction ou utilisation de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes de ce type dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord express de l’Service universitaire de neurochirurgie.

Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Si certaines parties ou formulations de ces mentions légales s’avéraient caduques, les autres parties de ces mentions restent valides et la partie caduque devra être interprétée par les parties contractantes de façon à ce que le but visé à l’origine par la formule désormais caduque puisse être maintenu autant que possible.

Forme rédactionnelle

Dans un souci de lisibilité, la forme masculine est majoritairement utilisée. Nous précisons néanmoins que nous nous adressons de façon égalitaire aux deux sexes sur l’ensemble du site internet et dans tous les documents.